Documents téléchargeables


Figurent ici des documents utiles pour notre pratique professionnelle

Protocole d'accord sur l'évolution de la médecine du travail


Les partenaires sociaux ont mis fin le 11 septembre 2009 aux négociations sur la "modernisation de la médecine du travail".

Vous trouverez ci-dessous le texte du protocole d'accord et les réactions de différentes confédérations syndicales.


Protocole d'accord
CFE CGC
CFDT
CFTC
CGT-FO
CGT

Accord national interprofessionnel sur le stress


Lors de la quatrième séance de négociation sur le stress au travail, le 2 juillet 2008, organisations syndicales et patronales sont parvenues à un accord sur le stress au travail.

Le texte de l'accord et l'articles de "Liaisons Sociales" sur cet accord disponibles en téléchargement.


Texte de l'accord

Liaisons sociales

FMC & EPP


Tableau synoptique sur la FMC et les points à acquérir sur 5 ans

FMC & EPP

Rapport "FRIMAT-CONSO"


Vous pouvez télécharger le rapport sur le bilan de la réforme de la médecine du travail établi  par l'Inspection générale des affaires sociales & l'Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale, sous le patronage des professeurs CONSO et FRIMAT.


Frimat-Conso

Le rapport Gosselin


Vous pouvez télécharger ici le rapport "Gosselin" sur l'aptitude et l'inaptitude en médecine du travail


Rapport Gosselin

Rapport LEGERON


Rapport sur la détermination,la mesure et le suivi des risques psychosociaux au travail.

Rapport du DR LEGERON et de Mr NASSE  demandé par le ministre Xavier Bertrand


Rapport rsiques psychosociaux

La prévention durable des TMS : quels freins? Quels leviers d'actions?


Trois laboratoires de recherche et le réseau Anact ont mené une étude pour mettre en lumière, à travers d'interventions en entreprises, les freins à la prévention durable des TMS ainsi que les leviers d'action.

Cette étude nous a été présentée par Mme CAROLY le 13 juin, lors de la réunion de la Société.

Rapport ANACT sur TMS



Dernière mise à jour :Cliquez ici pour vous abonner à ce flux RSSdimanche 25 juillet 2010