 Documents téléchargeables |  |
Figurent ici des documents utiles pour notre pratique professionnelle |
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Recommandations de bonnes pratiques en santé au travail
Le dossier médical en santé au travail (janvier 2009)
Recommandations de l'HAS | |
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Suivi post-professionnel après exposition à l'amiante (avril 2010)
Recommandations de l'HAS | |
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Surveillance médico-professionnelle des travailleurs exposés à l'effet cancérigène des poussières de bois (janvier 2011)
Label conjoint HAS et INCa | |
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Sécurité des travailleurs lors de l'exposition aux nanotubes de carbone (janvier 2009)
Avis du Haut Conseil de la Santé Publique de France | |
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Surveillance médicale des femmes enceintes exposées à des substances foeto-toxiques (novembre 2004)
Recommandations de la Société Française de Médecine du Travail | |
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Recommandations pour la prévention de la leptospirose en cas d'activité professionnelle à risque (18 mars 2005)
Avis du Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France, section maladies transmissibles | |
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Démarche précoce d'insertion socioprofessionnelle en établissements de soins de suite et de réadaptation spécialisés relevant des champs de compétences de la médecine physique et de réadaptation (juin 2011)
Recommandations conjointes de la Société Française de Médecine du Travail & de la Société Française de Médecine Physique et de Réadaptation | |
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RECOMMANDATIONS POUR LA PRÉVENTION ET LA PRISE EN CHARGE DE LA RHINITE ALLERGIQUE PROFESSIONNELLE
Recommandations de la Société de pneumologie de langue française (SPLF), de la Société française de médecine du travail (SFMT), de la Société française d'allergologie (SFA) et de la Société française d'oto-rhino-laryngologie et de chirurgie de la face et du cou (SFORLCFC)
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Recommandations pour le suivi médico-professionnel de l'exposition interne aux radionucléides en installations nucléaires de base
Recommandations de la Société française de médecine du travail (SFMT) - Label HAS
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Traçabilité des expositions professionnelles | 
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Au terme de la Loi du 9 novembre 2010 portant sur la réforme de la retraite
Journal officiel du 10 novembre 2010
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Fiche de prévention des expositions aux facteurs de risques professionnels
l'article L. 4121-3-1 du code du travail dispose que, pour chaque travailleur exposé à un ou plusieurs facteurs de risques professionnels liés à des contraintes physiques marquées, à un environnement physique agressif ou à certains rythmes de travail susceptibles de laisser des traces durables identifiables et irréversibles sur sa santé, l'employeur consigne dans une fiche les conditions de cette exposition.
Le présent décret tire les conséquences de la création de cette fiche de prévention des expositions dans le
code du travail en supprimant certaines fiches ou attestations d'exposition préexistantes. Il prévoit par ailleurs
une contravention de cinquième classe en cas de défaut d'élaboration ou d'actualisation de la fiche de
prévention des expositions. le présent décret est pris pour l'application de l'article 60 de loi no 2010-1330 du
9 novembre 2010 de réforme des retraites.
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L'article L. 4121-3-1 du code du travail dispose que, pour chaque travailleur exposé à un ou plusieurs facteurs de risques professionnels liés à des contraintes physiques marquées, à un environnement physique agressif ou à certains rythmes de travail susceptibles de laisser des traces durables identifiables et irréversibles sur sa santé, l'employeur consigne dans une fiche les conditions de cette exposition.
Le présent décret précise notamment la dénomination de la fiche, les conditions de sa mise à jour, les modalités de sa communication au travailleur ainsi que l'articulation de ces dispositions avec celles applicables aux travailleurs de l'amiante et à ceux intervenant en milieu hyperbare.
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Arrêté du 30 janvier 2012 relatif au modèle de fiche prévu à l'article L. 4121-3-1 du code du travail
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L'article D. 138-27 du code de la sécurité sociale prévoit six thèmes possibles.; l'accord ou le plan d'action doit en traiter au moins trois.
La finalité de l'opération étant de supprimer ou de réduire l'exposition aux facteurs de pénibilité, l'un au moins des thèmes suivants doit être traité :
1. La réduction des poly-expositions aux facteurs de pénibilité (il s'agit de conduire des actions qui permettent de faire disparaître l'exposition (remplacement d'un produit, suppression d'une tâche, etc.) ou de la réduire (captage à la source, aide mécanique à la manutention, etc.). En ce sens toute action collective de prévention est encouragée.
2. L'adaptation et l'aménagement de postes de travail (il s'agit plutôt de programmes d'actions correctives sur des postes ciblés, en vue de favoriser le maintien en activité ou le reclassement de personnes éprouvant des difficultés).
L'accord ou le plan d'action doit en outre traiter au moins deux des autres thèmes suivants :
- l'amélioration des conditions de travail, notamment au plan organisationnel (il s'agit notamment des aménagement d'horaire mais aussi de toutes les mesures favorisant l'articulation des temps privés et professionnels ou la répartition de la charge de travail au sein des équipes, etc.)
- le développement des compétences et des qualifications (notamment pour les personnes dont le diagnostic d'entreprise met en évidence un départ précoce en raison de la pénibilité du poste)
- l'aménagement des fins de carrière (il s'agit de des mesures d'allègement ou de compensation ci-dessus évoquées ou des mesures d'accompagnement dites de deuxièmes partie de carrière : entretiens réguliers avec DRH, médecin du travail, congés supplémentaires, etc.)
- le maintien en activité et la prévention de la désinsertion professionnelle de salariés (il s'agit plus particulièrement des mesures d'anticipation et d'aide au retour de personnes inaptes, victimes d'un handicap ou d'une absence de longue durée) | |
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Plan santé travail 2010-2014 | 
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Plan Régional Santé Travail 2010-2014 (PRST2) | 
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Réforme de la santé au travail |
Texte de la Loi du 20 juillet 2011 relative à l'organisation de la médecine du travail
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Décret no 2012-135 du 30 janvier 2012 relatif à l'organisation de la médecine du travail
"Le présent décret précise les missions des services de santé au travail interentreprises, notamment celles du médecin du travail et définit les actions et moyens des différents membres de l'équipe
pluridisciplinaire.
Il prévoit en outre les modalités du suivi individuel de l'état de santé du salarié (surveillances médicales
périodique et renforcée).
Les conditions d'exercice de la fonction d'intervenant en prévention des risques professionnels externes aux
services de santé au travail sont également précisées."
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Décret no 2012-137 du 30 janvier 2012 relatif à l'organisation
et au fonctionnement des services de santé au travail
"le présent décret détermine les conditions d'organisation et de fonctionnement des services de santé au travail mentionnés à l'article L. 4622-17 du code du travail. Il précise, en particulier, les différentes formes possibles de services (service de santé au travail de groupe, d'entreprise, d'établissement, interentreprises, etc.), les conditions de leur création ainsi que leurs relations avec les directions régionales de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi. Le rôle et les modalités de fonctionnement de la commission médico-technique ainsi que des instances de surveillance et de consultation sont également précisés."
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Accord national interprofessionnel sur le stress |
Lors de la quatrième séance de négociation sur le stress au travail, le 2 juillet 2008, organisations syndicales et patronales sont parvenues à un accord sur le stress au travail.
Le texte de l'accord et l'articles de "Liaisons Sociales" sur cet accord disponibles en téléchargement.
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Qualité de vie au travail et qualité des soins dans les établissements de santé |  |
Actes du séminaire organisé sous l'égide de l'HAS le 21 octobre 2010
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Rapport "FRIMAT-CONSO" |  |
Vous pouvez télécharger le rapport sur le bilan de la réforme de la médecine du travail établi par l'Inspection générale des affaires sociales & l'Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale, sous le patronage des professeurs CONSO et FRIMAT.
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Rapport LEGERON |
Rapport sur la détermination,la mesure et le suivi des risques psychosociaux au travail.
Rapport du DR LEGERON et de Mr NASSE demandé par le ministre Xavier Bertrand
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Les activités des médecins du travail dans la prévention des TMS | |
Les TMS constituent l'une des premières maladies professionnelles et les médecins du travail jouent un rôle important dans leur prévention.
Aujourd'hui les connaissances sur les facteurs de risque à l'origine de cette pathologie font l'objet de débats sur la prévention des TMS.
Les recherches ont besoin d'évoluer vers une meilleure connaissance des modalités de prise en charge de ce risque par les professionnels de la prévention.
L'objectif de cette recherche est double : comprendre les pratiques des médecins du travail dans la prévention des TMS et participer au développement de leur activité de prévention. Notre approche pluridisciplinaire (ergonomie, psychologie du travail et sociologie) amène à produire des résultats sur l'activité réelle des médecins, leurs contraintes et leurs ressources. Ils interrogent les différentes façons de faire de la médecine du travail et les évolutions du métier.
S. Caroly (1) (coord.), Céline Cholez (1), Aurélie Landry (2), Philippe Davezies (3), Nadine Poussin (4), Marie Bellemare (5), Fabien Coutarel (6), Alain Garrigou (7), Karine Chassaing, (8), Johan Petit (8), Geneviève Baril-Gingras (5), Daniel Prudhomme (5), Perrine Parrel (6)
(1) laboratoire PACTE, université de Grenoble
(2) Lip--PC2S- université de Grenoble
(3) Université de Lyon
(4) laboratoire de clinique de l'activité- CNAM Paris
(5) université Laval à Québec
(6) laboratoire « Activité, connaissance, Transmission, éducation », université
Blaise Pascal, Clermont Ferrand
(7) LSTE- université Bordeaux1
(8) IDC université Bordeaux | |
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La prévention durable des TMS : quels freins? Quels leviers d'actions? |
Trois laboratoires de recherche et le réseau ANACT ont mené une étude pour mettre en lumière, à travers d'interventions en entreprises, les freins à la prévention durable des TMS ainsi que les leviers d'action. | |
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